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Gazette du Palais

N° 22 - 1 juil. 2025

La responsabilité à caractère variable du producteur de contenu sur les réseaux sociaux

1 juil. 2025

Gazette du Palais

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Auteur(s)

Philippe Piot
Docteur en droit, chargé d'enseignement au Centre universitaire d'enseignement du journalisme de l'université de Strasbourg (CUEJ), journaliste

Thématique(s)

Auteur(s)

Philippe Piot
Docteur en droit, chargé d'enseignement au Centre universitaire d'enseignement du journalisme de l'université de Strasbourg (CUEJ), journaliste

Les commentaires des internautes sous une publication, qui sont des actes réalisés par des tiers, peuvent entraîner la responsabilité du producteur de contenu selon son degré de professionnalisme et ses moyens.

Alexandru Pătraşcu est un ingénieur en informatique qui aime l'opéra.

Au fil des années, son blog intitulé « Sur l’opéra », dans lequel il publie des commentaires, des critiques et des articles relatifs à l’art lyrique, a connu un succès grandissant au point que son contenu soit repris régulièrement par un quotidien national, par la revue « Opéra » éditée au Royaume-Uni et qu’il ait été élu meilleur blog culturel de Roumanie en 2016 par le magazine « Elle ».

En 2016, un conflit éclate au sein de l’Opéra national de Bucarest. Alexandru Pătraşcu s’en fait l’écho sur sa page Facebook et sur son blog, suscitant des commentaires sur le sujet. S’estimant insultés par ces publications, une chanteuse soprano et le chef d’orchestre de l’opéra saisissent la justice qui leur donne raison en condamnant le blogueur à leur verser à chacun 4 285 € en répression de la présence de centaines de commentaires dénigrants ou insultants à l’encontre des plaignants sur sa page Facebook.

La cour d’appel, estimant que l’activité du blogueur