Après la chambre commerciale (Cass. com., 22 mars 2016, n° 14-14218, FS-PB) et la première chambre civile (Cass. 1re civ., 6 avr. 2016, n° 15-10552, FS-PBRI), c’est au tour de la chambre sociale de la Cour de cassation de s’essayer à la motivation « développée » ou « enrichie » pour expliciter sa jurisprudence. Hasard ou coïncidence, cette motivation inédite vise à mieux faire comprendre les exigences en matière de… motivation de la lettre de licenciement.
Cass. soc., 3 mai 2016, no 15-11046, ECLI:FR:CCASS:2016:SO00733, Sté ACAP 82 c/ M. X, F–PB (cassation partielle CA Pau, 27 nov. 2014), M. Lacabarats, prés. ; SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, SCP Le Bret-Desaché, av.
Cass. soc., 3 mai 2016, nos 14-29698, 14-29699 et 14-29700, ECLI:FR:CCASS:2016:SO00849, Sté Eclor financières c/ Mme X, MM. Z et Y, D (cassation CA Caen, 24 oct. 2014), M. Chauvet, prés. ; SCP Didier et Pinet, SCP Gatineau et Fattaccini, av.
Voici quelques mois, le nouveau Premier président de la Cour de cassation, Monsieur Bertrand Louvel, a lancé une réflexion sur une éventuelle réforme de la Cour de cassation portant sur son rôle, son fonctionnement et ses méthodes1. Parmi les axes de réflexion identifiés comme prioritaires figure la motivation des arrêts dont