Peut-on sanctionner le salarié qui envoie, depuis sa messagerie professionnelle, des courriels à caractère sexiste à des collègues ?
A priori, la réponse pourrait être déduite de la jurisprudence de la Cour de cassation. D’un côté, le seul fait d’utiliser le matériel mis à disposition de son employeur à des fins personnelles ne peut être reproché au salarié (arrêt Nikon : Cass. soc., 2 oct. 2001, n° 99-42942, PB) ; de l’autre, le respect dû à la vie privée de ce dernier empêche l’employeur de se fonder sur le contenu d’une correspondance privée pour prononcer une sanction disciplinaire (à propos de la réception, sur le lieu de travail, de revues échangistes : Cass. ch. mixte, 18 mai 2007, n° 05-40803, PB). Une lecture combinée de ces deux arrêts, régulièrement confirmés par la suite, conduirait assez logiquement à apporter une réponse positive à la question posée et à considérer comme un simple arrêt d’espèce celui qui parviendrait à cette conclusion.
Et pourtant, une décision de la chambre sociale de la Cour de cassation du 25 septembre 2024, publiée au Bulletin (n° 23-11860), illustre la fausse simplicité du débat. Rendu sur renvoi après cassation, cet arrêt clôt un litige de près de dix années.
Un salarié, qui occupait les fonctions de directeur général en