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Gazette du Palais

N° 40 - 9 déc. 2025

Les parents, l'enfant et les tiers dans la famille : focus sur deux propositions notariales

9 déc. 2025

Gazette du Palais

  • Réf : GPL 9 déc. 2025, n° GPL484v2 Copier la référence
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Auteur(s)

Maryline Bruggeman
Maître de conférences HDR à l'université Toulouse Capitole, École de droit Toulouse-Recherche (EDT-R), département Institut de droit privé

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Auteur(s)

Maryline Bruggeman
Maître de conférences HDR à l'université Toulouse Capitole, École de droit Toulouse-Recherche (EDT-R), département Institut de droit privé

Parmi les nombreuses propositions émises lors du 121e congrès des notaires de France qui s’est tenu fin septembre 2025, celle visant à développer la désignation anticipée d’un tuteur pour son enfant et celle imaginant une déclaration de beau-parentalité se rejoignent : toutes deux intervenant dans le domaine délicat des rapports de parenté, elles invitent à repenser le rôle des tiers dans la famille. Sous des abords également attirants, elles se révèlent l’une et l’autre insuffisamment détaillées pour garantir dès aujourd’hui leur succès pratique à venir.

Le 121e congrès des notaires de France, qui s’est tenu fin septembre 2025 à Montpellier1, a une nouvelle fois mis à l’honneur leur rôle de conseiller des familles. Plusieurs des propositions qui y ont été émises offrent de répondre aux besoins nés des nouvelles formes de recomposition familiale et à la délicate question de la place à accorder aux tiers dans la famille. Déjà, le 95e congrès, en 1999, s’était illustré par ses propositions originales visant la reconnaissance du « parent social »2. S’inscrivant dans la