N° 00967
GM
11 SEPTEMBRE 2024
CASSATION
M. BONNAL président,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
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AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
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ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE,
DU 11 SEPTEMBRE 2024
M. [F] [W] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 7e chambre, en date du 23 octobre 2023, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à quinze mois d'emprisonnement avec sursis probatoire, a prononcé le retrait de l'autorité parentale et de l'exercice de cette autorité, et a prononcé sur les intérêts civils.
Des mémoires, en demande et en défense, ont été produits.
Sur le rapport de M. Gouton, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. [F] [W], les observations de la société Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [R] [D], en qualité d'administratice ad hoc d'[E], [T], [L] et [S] [W] et les conclusions de M.