Le traitement des litiges en série peut se faire à droit constant à partir des outils procéduraux existants. Cela conduit cependant à repenser la gestion administrative des dossiers. De manière plus ambitieuse, la reconnaissance du « jugement pilote » peut également rationaliser le traitement d’une série. La diversité du type de litige doit conduire à ne pas s’enfermer dans une modalité unique, mais à adapter les modes de gestion à la configuration des dossiers à gérer.
I – La boîte à outils du juge
Intervention de Daniel BARLOW. En dehors du régime spécifique de l’action de groupe, le juge dispose d’un faisceau d’outils « ordinaires » qu’il adapte à la logique sérielle du contentieux auquel il est confronté. Toutes les séries ne requièrent pas le même traitement procédural, qu’il s’agisse de la matière considérée ou des questions juridiques et factuelles qu’elles soulèvent, de sorte que ces instruments doivent être maniés avec souplesse. On peut néanmoins regrouper ces outils autour de quatre axes principaux touchant à la structuration des instances (A), à la rationalisation des débats (B), au pilotage de l’amiable (C) et à la recherche d’une cohérence jurisprudentielle des solutions (D).
A – La structuration des instances
Face à une série, le premier réflexe du juge consiste à organiser des regroupements d’instances afin de