Le respect du principe de la réparation intégrale du préjudice exige de ne pas faire reposer sur les parents ou les proches les bouleversements induits par un fait traumatique dont l’enfant est victime. La prise en charge, par son entourage, des besoins de l’enfant consécutifs au traumatisme peut conduire à une confusion entre ce qui relève de l’éducation, la protection, la fourniture de soins pour un enfant « ordinaire », et ce qui relève de ses besoins en tant que victime. Il est nécessaire de se garder d’une approche simpliste qui consisterait à raisonner, comme pour l’adulte, en termes de perte d’autonomie par comparaison à un enfant valide du même âge. Cet article va tenter d’apporter des repères méthodologiques permettant une appréciation in concreto des besoins d’aide humaine de l’enfant liés à un traumatisme, en évitant toute minimisation.
Le poste de préjudice « assistance par tierce personne temporaire » (avant consolidation) recouvre le besoin d’aide humaine généré par le fait traumatique, pour assister la victime dans les actes de la vie quotidienne, préserver sa sécurité, contribuer à restaurer sa dignité et suppléer sa perte d’autonomie.
Lorsque la victime est un enfant, cette évaluation devient encore plus difficile à réaliser alors que l’enjeu peut être majeur en termes d’indemnisation. La jurisprudence et la doctrine1 sont peu abondantes sur le