Loin de constituer une simple révision, le nouveau dispositif Abus de marché renouvelle profondément certaines notions sur lesquelles il est assis. Les intermédiaires de marché, tant dans leur mission de surveillance et de déclaration des opérations suspectes, que dans la conduite de certaines de leurs activités, devront alors adapter leurs organisations et procédures internes en conséquence, mais sans toutefois pouvoir appréhender suffisamment précisément l’étendue de leurs nouvelles obligations.
Les intermédiaires de marché, qui opèrent sous un statut d’établissement de crédit ou d’entreprise d’investissement1, sont doublement impactés par les modifications en cours au niveau européen du dispositif des abus de marché qui, à partir du 3 juillet 2016, verra l’actuelle directive Abus de marché (Dir. n° 2003/6/CE, 28 janv. 2003) remplacée par un règlement et une directive (Règl. (UE) n° 596/2014 et Dir. n° 2014/57/UE, 16 avr. 2014)2, eux-mêmes complétés par des textes d’application encore en discussion, et donc pas totalement stabilisés. Cet impact découle bien sûr du rôle particulier de ces intermédiaires, acteurs pivots entre l’offre et la demande sur les marchés, qui leur impose de chercher à prévenir aussi efficacement que possible la