LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant :
Attendu que M. X... ayant découvert que la société Com'Plus présentait sur son site internet certaines des oeuvres qu'il affirme avoir créées alors qu'il était directeur artistique de cette société, a assigné cette dernière en contrefaçon de droit d'auteur ;
Sur le premier moyen pris en ses première, deuxième, troisième et quatrième branches, ci-après annexé :
Attendu que la société Com'plus fait grief à l'arrêt de la condamner à verser diverses sommes en réparation des atteintes portées aux droits moraux et patrimoniaux d'auteur de M. X... ;
Attendu que la cour d'appel, par motifs propres et adoptés, a retenu au terme d'une appréciation souveraine de l'ensemble des éléments de preuve produits aux débats, que les oeuvres litigieuses, dans les formes décrites, tels que visuels, brochures, logo, plaquettes, cartes de voeux et flyers, dont l'originalité n'avait pas été contestée, ne constituaient pas des oeuvres collectives, mais des oeuvres individuelles, créées par M. X... et caractérisées par l'usage de graphismes, d'expressions manuscrites et de dessins de mise en page,