Les stock-options dont l’option n’a pas été levée avant la liquidation du régime ne peuvent intégrer la communauté. La dépense d’amélioration effectuée par la communauté sur un bien propre détenu en nue-propriété par l’un des époux et dont la pleine propriété a été recouvrée avant la liquidation du régime donne lieu à une récompense qui doit être calculée en fonction de la valeur du bien en pleine propriété.
1. L’arrêt rendu par la première chambre civile le 25 octobre 2023, relatif à la liquidation d’un régime matrimonial, constitue une illustration de la complexification et de la diversification des patrimoines1. Le litige portait sur les conséquences du divorce, prononcé en 2010, de deux époux mariés sous le régime légal. Il règle deux questions distinctes : le sort des stock-options et un cas particulier de récompense en cas d’amélioration d’un bien propre.
2. Le pourvoi avait été formé par l’épouse, qui souhaitait que soit intégrée à la masse commune la valeur de stock-options de son époux pour lesquelles l’option n’avait pas encore été levée. Par