LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant :
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 septembre 2010), que prétendant être titulaire de droits d'auteur sur deux modèles de chaussures, par ailleurs déposés à l'Institut national de la propriété industrielle sous le numéro 910 560, dénommés, pour le premier, "mocassin américain" dit "Golf", et, pour le second, "Derby à plastron Demi-chasse", et soutenant que la société Promoquestre, aux droits de laquelle viennent aujourd'hui les sociétés Manbow et Fiman, commercialisait sous les dénominations "Derby plateau" et "Chasse" des chaussures reproduisant, selon elle, les caractéristiques de ses propres modèles, la société JM Weston l'a fait assigner en contrefaçon de modèle et de droits d'auteur ;
Sur le premier moyen du pourvoi principal :
Attendu que la société JM Weston fait grief à l'arrêt de la déclarer irrecevable à agir au titre du droit d'auteur, s'agissant du modèle "Demi-chasse", et d'annuler le dépôt du modèle n° 910 560 portant sur ce modèle, alors, selon le moyen :
1°/ que toute antériorité doit avoir une date certaine ; qu'en l'espèce les intimés produisaient